Le laboratoire DCS
Pour connaître l'histoire du laboratoire...
Notre laboratoire analyse le rôle du phénomène juridique dans les transformations de la société contemporaine.
Le droit est appréhendé comme un phénomène social de part en part : il est à la fois le produit de la société (de ses valeurs, de ses conflits) et un vecteur déterminant des transformations sociétales. DCS cherche à articuler une perspective interne (la recherche en droit) et une perspective externe (la recherche sur le droit). Le phénomène juridique s'inscrit aujourd'hui dans des échelles spatiales multiples allant du local au global. Aussi, le laboratoire DCS a développé des études relatives à l'échelle locale et des études relatives à l'espace européen et international.
L'approche soutenue par le laboratoire vise à coupler trois dimensions de l'analyse du droit : d'une part, l'analyse des règles et de leur ordonnancement ; d'autre part, l'analyse de la cohérence d'ensemble des droits dans le cadre d'une démarche relevant de l'intradisciplinarité ou du « dialogue des droits entre eux » permettant de repérer notamment les dynamiques communes, les thèmes émergents transversaux, les cadres d'analyse adéquats ; enfin, l'analyse des fondements du droit et de l'impact du droit sur la société à travers une démarche d'interdisciplinarité reposant sur une mobilisation de disciplines connexes au droit (sociologie, histoire, philosophie, science politique).
Composition du Laboratoire
Le laboratoire Droit et Changement Social se compose d'un Directeur, d'une Directrice adjointe, d'un Conseil de Laboratoire et d'un pôle administratif.
L'unité de recherche est constituée de Doctorants, d'enseignants-chercheurs, de chercheurs CNRS, et d'ingénieurs CNRS.
Mot de la direction
Notre laboratoire Droit et Changement Social (DCS) est une unité mixte de recherche CNRS et rassemble un peu moins de 200 personnes.
Depuis plus de 40 ans, DCS développe et nourrit une réflexion sur le droit, les normes et les institutions, par les textes et dans les contextes, dans une démarche inter et pluridisciplinaire. Son objet est d'analyser comment le droit et les institutions reçoivent, conçoivent et façonnent le changement social et, conjointement, comment le changement social influe et résonne dans et sur le droit, sur les cadres normatifs et sur les institutions. Au fondement de la démarche, se trouve ainsi l’idée que le droit et les institutions ne sont ni autonomes, ni figés, ni clos sur eux-mêmes : le droit est en mouvement et le droit est un mouvement.
Les institutions et les normes juridiques françaises, européennes et internationales, et parfois étrangères, sont ainsi étudiées à l’aune de leur capacité à se saisir des bouleversements qui marquent la société, mais aussi en tant qu’elles sont le produit de ces transformations. Appréhender et analyser les règles sans comprendre pourquoi et comment elles ont été adoptées, comment elles sont interprétées (par les juges, les administrations, les citoyens-justiciables…) mais aussi appliquées (et si elles sont effectives ou non), et comment elles résonnent dans les expériences vécues, créerait un angle mort considérable. Négliger les intenses transformations des textes et des institutions sous la poussée de changements politiques et d’innovations techniques et sociales (par exemple en matière d’IA et de numérique, ou en matière migratoire) ne permettrait pas de comprendre le rôle du droit dans la société.
DCS analyse ainsi le rôle du phénomène juridique dans les transformations des sociétés contemporaines, avec une attention particulière au contexte socio-culturel et politique. Le droit est appréhendé comme un phénomène social de part en part : il est à la fois le produit de la société (de ses valeurs, de ses conflits) et un vecteur déterminant des transformations sociales et sociétales. De ce point de vue, le droit est immanquablement saisi par le changement social et ce changement social percute nécessairement le droit.
Pour ce faire, DCS regroupe depuis sa création des juristes, des historiens du droit, des politistes et des sociologues. Les champs originels de recherche de DCS sont principalement le féminisme, la justice pénale, le travail, l'urbanisme, l'histoire coloniale et sociale, les activités agricoles, l’alimentation, l’Etat de droit. Aujourd'hui, les travaux portent également sur la santé (médecine, santé au travail, innovations biomédicales, données de santé), le care, les émotions (en justice pénale, dans les imaginaires du droit), les transitions écologiques (climat, montée des eaux, alternatives alimentaires, programmes territoriaux), le numérique (algorithmes, IA et données), les migrations (politiques migratoires, contrôles aux frontières), la démocratie européenne, la mondialisation, la protection sociale ou la gouvernance du secteur public.
Sur tous ces sujets, DCS cherche à articuler une perspective interne (la recherche en droit) et une perspective externe (la recherche sur le droit).
Franck Héas et Sonia Desmoulin
La Gouvernance au sein du Laboratoire
Le laboratoire DCS est sous la tutelle du Ministère de l'Enseignement Supérieur de la Recherche (MESR) et du CNRS.
En tant qu'Unité Mixte de Recherche, le laboratoire DCS est soumis à l'évaluation du Haut Conseil de l'Evaluation de la Recherche et de l'Enseignement Supérieur.
Le laboratoire s'est doté d'un Règlement intérieur qui régit son organisation et son fonctionnement.
La directeur du laboratoire, Franck Héas - Nantes université, est assistée d'une directrice adjointe, Sonia Desmoulin - CNRS.
Le Conseil de laboratoire principal organe consultatif.
Animée par l'Administratrice du laboratoire, Anne-Claire Covain, l'équipe administrative composée de 3 gestionnaires : Milly Gobin, Yannick Le Gressus et Cindy Martin assure la gestion administrative et financière du laboratoire et lui apporte un soutien logistique.
Deux ingénieurs CNRS : Katia Barragan et Stéphanie Morandeau, viennent en Appui Scientifique et Technique à la Recherche à travers différentes missions dont le soutien à la valorisation et à la diffusion des résultats de la recherche, le montage scientifique de dossiers dans le cadre des opportunités offertes par les programmes de recherche nationaux (ANR), européens et internationaux.
DCS en Chiffres
- Plus de 1000 publications sur 5 ans
- Plus de 10 manifestations scientifiques organisées par an.