Axe - Europe Politique et Juridique dans la Mondialisation
Axe - Mutations écologiques et nouvelles gouvernances
Axe - Innovations Technologique, Santé et Biopouvoir
Axe - Justice(s): normes, pratiques et sociétés
Axe - Mobilités Humaines, Sociales et Professionnelles
Axe - Réflexivités Juridiques et Interdisciplinaires

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PULSAR

Direction : Émilie Delcher
Financement: Région, Nantes Université et DCS - Durée : 2023-2025

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Project The role of local authorities and the implementation of the European Convention of Human Rights

Responsable scientifique : Élisabeth Lambert (DCS), Matthew Saul and Natalia Mishyna (DCS & SAGE)

Financements : Financement sur labo SAGE et MSCA4UKRAINE - Durée : de mai 2022 au mai 2025 (36 mois)
Implication DCS : Élisabeth Lambert (DCS) and Natalia Mishyna (Post-doc, secondment à DCS)
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Projet ‘SIMU-VACTION: EUniModel AI – AI and Health Disparities on a global stage'

Responsable scientifique :
Financements : EUniWell - Durée : début septembre 2022-
Implication DCS : Élisabeth Courrier

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NORMAPAT : Innovations normatives pour l’environnement et la santé dans les projets alimentaires territoriaux

Direction: Luc BODIGUEL (DR CNRS - DCS)
Financement : IERDJ & Ministère de l'Agriculture - Durée : 24 mois - (févr. 2025 - févr. 2027)
Implication DCS : Luc Bodiguel, Marine Friant-Perrot, Elisabeth Lambert, Sonia Desmoulin
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Projet CritÉcoDhu : Repenser les « droits de l’Homme » à l’heure des limites planétaires. Critique écosystémique des droits humains

Direction: Sabrina ROBERT
Financement : Région Pays de la Loire Lauréat 2024-2025 AAP Amorçage - Durée : 1 an
Implication DCS : Sabrina Robert
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Projet ESTUER : L'Estuaire de la Loire comme espace énergétique (1980-présent). Regards croisés des sciences humaines et sociales

Direction: Pierre Teissier (Centre F. Viète - Nantes Université)

Responsables scientifiques : Centre F. Viète (Pierre Teissier), Centre nantais de sociologie (Séverine Misset), ESO Nantes (Jean-Baptiste Bahers), Droit et changement social (Aurélien Évrard)
Financement : Agence Nationale de la Recherche - Durée : 2023-2027 - 48 mois
Implication DCS : Aurélien Évrard
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Projet Eolenmer - Suivre l'éolien en mer (Projet d'observation sciences-milieux-sociétés de l'arrivée des éoliennes en mer)

Portage : Olivier Labussière (PACTE) – Alain Nadaï (CIRED)
Coordination : Adeline Bas (IFREMER) – Catherine Boemare (CIRED) – Olivier Labussière (PACTE) – Alain Nadaï (CIRED)
Financement : Agence de la transition écologique (ADEME) - Durée : nov. 2022 - mai 2027
Implication DCS : Aurélien Évrard
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Phyt'Info - Les outils numériques au service de la réduction des pesticides

Direction: Élisabeth LAMBERT (DR CNRS - DCS)
Financement : Office Français de la Biodiversité - Durée : nov. 2021-déc. 2024
Implication DCS : Elisabeth LAMBERT (DR CNRS); Quentin CHANCE (post-doctorant)
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ATLASS : Penser et organiser la résilience alimentaire des territoires

Direction: Anne-Cécile Brit (FR-CIVAM) - (DCS Partenaire non financé directement)
Financement : Fondation de France et la Fondation Daniel et Nina Carasso (AAP 2020 Transitions alimentaires et agro-écologiques) - Durée : 2021-2023
Implication DCS : Luc Bodiguel (Co-responsable Volet 3 du projet sur « Préconisations organisationnelles, juridiques et politiques »)
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CovI-Sol : Crise sanitaire et crise alimentaire – Insécurité alimentaire et solidarité pendant la pandémie de Covid-19

Direction : Antoine Bernard de Raymond
Financement: Région Nouvelle Aquitaine, Appel a projets ESR 2021 - (DCS Partenaire non financé directement) - Durée :
Implication DCS : Luc Bodiguel (Membre chercheur sur WP3 « Aide alimentaire et innovations solidaires pendant le confinement »)

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Programme de recherches « Analyse de l’élaboration, de la mise en œuvre et des effets de la « taxe soda » appliquée en France depuis juillet 2018 (SODA-TAX) »

Porteur: École des hautes études en santé publique (EHESP) - Françoise JABOT
Financement: la Ligue contre le Cancer (depuis décembre 2019- pour 4 ans) - AAP de l’Institut de Recherche en Santé publique (IResP) - Durée : 2019-2023
Implication DCS : Marine Friant-Perrot (Responsable de l’équipe 5- Cadre juridique de la Taxe soda et applicabilité à d’autres aliments)
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Les enjeux juridiques de la transition écologique des territoires menacés par la montée des eaux

Porteur: Jean-François Struillou (DR CNRS - DCS)
Financement: GIP Institut des Études et de la Recherche sur le Droit et la Justice. - Durée : 2022-2024
Implication DCS : Katia Barragan, Marie Crespy de Coninck, Nicolas Huten, Jean-François Struillou
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Étude des OAP dans les PLU

Porteur: Jean-François Struillou
Financement: GRIDAUH - Durée :
Implication DCS : Marie Crespy de Coninck & Jean-François Struillou
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LIVACT : Living and Ageing with Chronic Conditions and Technological Devices: Meanings, Practices and Recompositions of Autonomy Through Time

Coordination: Lucie Dalibert - Responsable au titre de DCS: Sonia Desmoulin
Financement : PPR Autonomie - Durée : 60 mois - (2024-2029)

Implication DCS : Sonia Desmoulin, Paul Véron
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AUVI: Ancrer l’autonomie de vie. Une approche pragmatiste par les droits humains

Responsable scientifique: Benoît Eyraud - Responsable au titre de DCS: Paul Véron

Financement: PPR Autonomie - Durée : 60 mois - (2024-2029)

Implication DCS : Paul Véron, Sonia Desmoulin
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[ComMEATted)] Committed to the responsible development of meat replacement products and practices

— Axe Secondaire - Mutations écologiques et nouvelles gouvernances —

Coordination: Élisabeth Lambert (DR CNRS - DCS)
Financement : 1,292,461 euros - Durée : 36 mois (01/03/2024-01/03/2027)
Implication DCS : Élisabeth Lambert, Marine Friant-Perrot, Luc Bodiguel, Sonia Desmoulin, Katia Barragan, Stéphanie Morandeau.
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Programme de structuration de communauté mixte de recherche citoyenne sur l'exercice des droits humains des personnes vulnérabilisées par la vieillesse, la maladie, le handicap

Coordination: B. Eyraud avec DCS est co porteur
Financement : Iresp-CNSA : 250 000 euros - Durée :
(9 équipes nationales CNRS/INSERM partenaires ; 2 équipes internationales)
Implication DCS : Paul Véron

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Projet « Analyse de l'évaluation de la mise en œuvre et des effets de la "taxe soda" appliquée en France depuis juillet 2018 »

Direction : École des hautes études en santé publique (EHESP) - Françoise JABOT.
Financement: GIS Institut de Recherche en Santé Publique (IReSP) & Ligue contre le Cancer - Durée : 2020-2024
Implication DCS : Marine Friant-Perrot (Responsable chantier 4 - examen du cadre juridique de la taxe soda et de son éventuelle application à d’autres aliments/nutriments), Anne-Claire Dufour

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De la loi au Code. Etude des conditions de mise en algorithmes de la loi et automatisation de la décision publique

Responsable : H. Gimbert (Labri)
Financement : CNRS 80IPRIME 2020 - Durée : 2020-2023.
Implication DCS : Sonia Desmoulin, M. Bernelin
Co-encadrement de thèse (financement d’un doctorant - A. Ibrahim doctorante)

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Projet AiBy4 : AI Made for and by Humans

Financement : ANR : Partenaires : Université de Nantes, Centrale Nantes, INSERM et CHU de Nantes. Porteur : LS2N (H. Mouchère). DCS fait partie des laboratoires partenaires. Implication DCS : F. Héas et S. Desmoulin. Proposition de thèse (non encore pourvue)
(Co-encadrement d’étudiants de master)
https://aiby4.ls2n.fr/

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Technologies Convergentes et Sagesse Collective (TesaCo)

Responsable : D. Andler (PU Philosophie des sciences).
Projet de l’Académie des sciences morales et politiques (soutenues par la Fondation Simone et Cino Del Luca. Objectif : prendre la mesure de l’impact des nouvelles technologies, dans leurs effets séparés et conjugués, et préparer la société et ses membres à leur donner la place et l’orientation qu’ils jugent les meilleures).
Implication DCS : S. Desmoulin (Co-responsable du GT « Ethique, Droit, Libertés »).
https://www.tesaco.fr/

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Projet « Creating and Linking Licensable Educational Resources » (CLARA)

Direction: Patricia Serrano Alvarado, MCF-HDR, LS2N, Nantes, 2022. Financement: labex CominLabs ANR. Durée : 1er décembre 2021-31 décembre 2024
Implication DCS : Margo Bernelin
(Co-encadrement de la thèse de Manoé Kieffer, sur le thème suivant : “La recommandation et la réutilisation de ressources éducatives sous licence” (début: 1er octobre 2022).
Création d’un algorithme pour lire et compiler les licences libres et ouvertes (réflexions mener sur le cadre de ces instruments juridiques particuliers que sont les licences).

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MALO : Machine Learning Decision Support Systems in Oncology: Epistemological and Ethical Issues

Responsable : X. Guchet (PU Philosophie) - DCS : partenaire n° 3
Financement: INCA (Institut National du Cancer)
Etude des enjeux épistémiques et éthico-juridiques des systèmes d’aide à la décision basés sur l’apprentissage automatique en cancérologie - Projet pluridisciplinaire.
Implication DCS : Sonia Desmoulin. (responsable du WP Droit)
https://projet-malo.com/partenaires/

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PEPR IPOP, Projet interdisciplinaire sur la protection des données personnelles »

Direction: Vincent Rocca et Antoine Boutet (INRIA) - DCS partenaire n° 5, leader du WorkPackage sur les aspects juridiques liés au projet.
Financement: PEPR-ANR - Durée : 2022 – 2028
Implication DCS : Margo Bernelin (responsable du WP Droit et membre du Copil) et Sonia Desmoulin
3 recrutements de post-doctorants.
Étude des menaces vis-à-vis de la vie privée introduites par les nouveaux services informatiques et conception des solutions théoriques et techniques de protection de la vie privée, compatibles avec la réglementation française et européenne
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Projet PRIMUS : Projection In Multiple Sclerosis

Responsable : G. Edan (médecine) - DCS partenaire n° 7 (/14 partenaires)
Financement: ANR/RHU
Étude de la transformation de la prise en charge des patients atteints de sclérose en plaques grâce à un outil d’aide à la décision médicale fondée sur des données multidimensionnelles
Implication DCS : Sonia Desmoulin et recrutement à venir d’un post-doc (24 mois)

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Projet BioPsycAnimEx

Responsable : A. Nicoglou (philosophie des sciences).
Financement : ANR JCJC - Durée : 2022-2025
Étude sur les origines et les usages de l'expérimentation animale dans la psychiatrie biologique
Implication DCS : Sonia Desmoulin

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AU TITRE DE l’I-SITE NEXT - DCS est partenaire, via l’axe Innov Santé des Clusters :

(https://next-isite.fr/le-projet-vision-et-ambitions/)

• MAD4AM : cluster de recherche intégrée dédiée à la Fabrication Additive (FA)
  Il rassemble des chercheurs et ingénieurs de 14 laboratoires et de l'industrie, autour d'un objectif commun : faire que cette révolution technologique en cours réalise son meilleur potentiel pour l'industrie et la santé du futur. Laboratoire principal : GEPEA, UMR CNRS 6144 ; Porteur du projet : Eric LEROY, CNRS. Soutien financier de la Région Pays de la Loire et de Nantes Métropole
  https://mad4am.fr/
• DELPHI : DEep Learning Proposal for Health Sciences & Innovation
  Porte sur les applications dites « de machine learning » ou « d’intelligence artificielle » utilisant des données dans le domaine de la santé que ces données proviennent de la recherche ou du soin. Ce cluster vise à faire interagir le monde de la santé et ses données complexes au cœur de la décision médicale avec le monde des technologies de l’information et de la communication qui maitrise la puissance de ses algorithmes. Soutien financier de la Région Pays de la Loire et de Nantes Métropole. Porteurs du projet : Pr Frédéric BENHAMOU, Nantes Université et Pr Pierre-Antoine Gourraud, Nantes Université / Inserm / CHU de Nantes, Pr Samuel Chaffron Nantes Université (LS2N)
  https://www.univ-nantes.fr/universite/vision-strategie-et-grands-projets/delphi
• FAME : Human Factors for Medical Technologies
  Réseau de chercheurs et de médecins travaillant sur une approche centrée sur l’Humain des technologies médicales. Plateforme d’informations sur les projets nantais en cours.
• ELIT (ELaborating InTerdisciplinarity with SSH)
  Réseau de recherche visant rapprocher l'ensemble des Sciences humaines et sociales et des lettres de l'université de Nantes afin d'élaborer ensemble les conditions intellectuelles permettant à nos disciplines d'être à l'origine de projets interdisciplinaires en lien avec les axes de Next (Santé du futur et Industrie du futur) et non plus d'être un supplément d'âme.

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PULSAR

Direction : Florent Rombourg
Financement: Région, Nantes Université et DCS - Durée : 2024-2026

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Projet JUVIC : Le Violences dans le couple au XXIème siècle en France: quel rapport des victimes à la juridicisation?

Direction: Marie Cartier (CENS) et Sylvie Grunvald (DCS)
Financement : IERDJ - Durée : 36 mois - 01/09/2024- 01/09/2027
Implication DCS : Sylvie Grunvald

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Projet ADN : actualités du droit naturel

Direction: Basile Mérand (UCO)
Financement : UCO et DCS - Durée : 2022-2025
Implication DCS : Nicolas Huten, Clément Cousin et Hélène Orizet

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Projet ANR PRC Just_MORAL sur l’influence des groupes d’intérêts privés sur la justice européenne des droits de l’homme (cour européenne des droits de l’homme et Cour de Justice de l’Union européenne)

Responsable scientifique : Gaëtan Cliquennois (DCS jusqu'au 30 avril 2024 puis IODE au 1er mai 2024)
Financements : ANR - Durée : 2023-2028 (60 mois)
Implication DCS : Simon Chaptel (thèse de doctorat) et Brice Champetier (thèse de doctorat) - Élisabeth Lambert (DR CNRS) Barragan Katia (IE CNRS) , Cliquennois Gaëtan (DR CNRS - DCS jusqu'au 30 avril 2024 puis IODE au 1er mai 2024)
Recrutement de 2 postdoctorants sur une durée de 40 mois. Recrutement de 2 stagiaires sur 4 mois.
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Projet TNRL (Trajectoire Nationale de la Recherche Ligérienne) Just_MORAL sur l’influence des groupes d’intérêts privés sur la justice européenne des droits de l’homme -

— Ce financement vient en complément de l'ANR avec de la Valorisation & des actions de diffusion de la culture scientifique dont des actions éducatives auprès des scolaires (ici le projet prévoit notamment une action éducative auprès des scolaires en enseignement moral et civique) —
Responsable scientifique : Gaëtan Cliquennois (DCS jusqu'au 30 avril 2024 puis IODE au 1er mai 2024) & Élisabeth Lambert
Financement : Région - Durée : 2023-2026 (48 mois)
Implication DCS : - Barragan Katia, Cliquennois Gaëtan (DCS jusqu'au 30 avril 2024 puis IODE au 1er mai 2024), Élisabeth Lambert, Lola Inghels (Stagiaire en médiation scientifique de février à juillet 2025)
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ORIGAMI - Home Care Digital Platforms and Industrial Relations

Direction scientifique : Dir.  Ivana Pais, Università Cattolica del Sacro Cuore in Milan (Italie)
Financement : Commission européenne, DG Emploi -  Durée : 2023 - 24 mois
Implication DCS : Clémence Ledoux, Pascal Caillaud, Nicole Teke

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Aurelia -  Régimes d’autonomie dans le soin de longue durée : instrumentation et territoires ». Durée : 60 mois  -  Dir.  Loïc Trabut, Institut national d’études démographiques – INED

Direction scientifique : Loïc Trabut, Institut national d’études démographiques – INED
Financement :   PPR Autonomie MITI CNRS -  Durée : 2022 - 60 mois
Implication DCS : Clémence Ledoux et Pascal Caillaud

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ESQA - Employabilité Sanitaire en Question et en Action

Direction scientifique :  Marion Del Sol - IODE
Financement : ANR  -  Durée : 2023-2026
Implication DCS : Franck Héas, responsable d’un work package

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Covicare : Perspectives comparées des effets du Covid sur les politiques et les professionnels du care auprès des personnes âgées en perte d’autonomie à domicile (2021- 2024 prolongé jusqu'en 2025)

Coordinatrice de l'équipe : Clémence Ledoux (DCS + délégation CNRS au CENS en 2020-2021)
Financement : La Caisse de Solidarité pour l'autonomie CNSA  (pilotage Inserm) -  Durée : Juin 2021 - 36 mois prolongé jusqu'en 2025 
Implication DCS : Clémence Ledoux, Pascal Caillaud, Rafael Encinas de Munagorri

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Séminaire de recherche - Le petit séminaire Critique

Direction : Renaud Colson (DCS) et Olivier Leclerc (CTAD)
Financement: Sans financement  - Durée : 2015 - En cours
Implication DCS : Renaud Colson
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ANR GLOBALSMOG - Researching air pollution in cities of the Global South (Lutter contre la pollution atmosphérique dans les villes du sud global)

Porteur: Renaud Hourcade (Centre Émile Durkheim)
Financement: 4 ans - Durée : 2022-2025
Implication DCS : Renaud Colson
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