REGIONS - PSDR4 - Formes urbaines et gouvernance alimentaire [FRUGAL

Formes urbaines et gouvernance alimentaire (FRUGAL)
Porteurs : ESO UMR 6590 et PACTE UMR
Responsable scientifique pour DCS : Luc Bodiguel, CR HDR CNRS
Recherche achevée fin 2020
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REGION - PAYS DE LA LOIRE - BonDroit

REGION - Bonheur et Droit [BonDroit]
Porteur : Félicien Lemaire (Centre Jean Bodin - Université d'Angers)
Responsables de l'Axe 1 : Franck Héas (DCS - Université de Nantes) avec Martine Long (associée à DCS) et Bernard Gauriau.
Responsables de l'Axe 2 : Jacques Fialaire  (DCS - Université de Nantes) avec Antony Taillefait
Recherche achevée fin 2019
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RFI - Alliance Europa - CITER - L'Europe et les frontières de la Citoyenneté

Porteur Projet : le CRHIA
Coordinateurs : Clément Thibaud (CRHIA),  Félicien Lemaire (CJB), Gwénola Sebaux (3L.AM EA 4335) et Stéphanie Couderc-Morandeau (DCS)
Recherche achevée fin 2019
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PIA - Terres de sources

Projet « Terres et Sources
Porteur Projet :  La collectivité Eau du bassin Rennais
Responsable scientifique de l’étude juridique sur le projet « Terres de sources » : Luc Bodiguel, DR CNRS
Recherche achevée en 2019
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Chaire Schengen - "Genèse et développement de l'espace Schengen"

Titulaire de la Chaire : Yves Pascouau, chercheur associé à l’université de Nantes - Membre de DCS
Achevée en 2019
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GIP Gridauh - Recherche sur le contentieux de l'urbanisme

GIP Gridauh - Recherche sur le contentieux de l'urbanisme
Directeurs scientifiques :
Mme Noguellou, professeur à l'université de Paris I, directrice du GRIDAUH et M. Tuot, Conseiller d'État, Président du Conseil scientifique du GRIDAUH
Responsable de sites géographiques représentatifs : Jean-François Struillou, Directeur de recherche au CNRS.
Recherche achevée en 2018
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ANR - Les neurosciences de l'expérimentation à la clinique - NormaStim

Les neurosciences de l'expérimentation à la clinique - Enjeux juridiques, philosophiques et sociologiques de la stimulation cérébrale profonde (NormaStim)
Porteur : Sonia Canselier - Equipe Normes, Sciences et Techniques, Paris 1 Panthéon-Sorbonne
[Sonia Canselier-Desmoulin, CR CNRS à Droit et changement social UMR CNRS 6297 - associée à l'équipe Normes, Sciences et Techniques de l'UMR CNRS 8103 ISJPS]
Recherche achevée en 2018

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ANR - Préfiguration Géothermiques des Ouvrages profonds - PréGO

Préfiguration Géothermiques des Ouvrages profonds - Approches socio-économiques de l'usage de l'énergie et de l'impact des nouvelles technologies de l'énergie (PréGO)
Porteur : Monsieur Hervé Lesueur (Bureau de Recherches Géologiques et Minières)
Responsable de l'axe juridique : Jean-François Struillou (DCS UMR CNRS 6297)
Recherche achevée fin 2018
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Chaire Jean Monnet - Droit et politique de la culture de l'UE

Préfiguration Géothermiques des Ouvrages profonds - Approches socio-économiques de l'usage de l'énergie et de l'impact des nouvelles technologies de l'énergie (PréGO)
Porteur : Jean-Christophe Barbato
La Chaire a pris fin avec le départ son porteur de l’Université de Nantes.
Recherche achevée fin 2018
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Chaire de Philosophie de l’Europe

Porteur : Jean-Marc Ferry
Les réflexions se poursuivent au sein de la Chaire TEN-Europa portée par Arnauld Leclerc
Recherche achevée fin 2018
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INCa-ANSM - SIRCADE

SIRCADE
Porteur : Anne-Chantal Hardy, DR CNRS, Droit et changement social UMR 6297
Recherche achevée en décembre 2017

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GIP Droit & Justice - (Se) Soigner sous la contrainte

(Se) soigner sous la contrainte : une étude du dispositif de l'injonction de soin
Porteur : Virginie Gautron, MCF, Droit et changement social UMR 6297
Recherche achevée en juin 2017

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GIP Droit & Justice - Histoire du droit du travail dans les colonies françaises - HDTCOL

Histoire du droit du travail dans les colonies françaises - 1848-1960 [HDTCOL]
Porteur : Jean-Pierre Le Crom, DR CNRS, Droit et changement social UMR 6297
Recherche achevée en janvier 2017  - Publication à venir…
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Fondation Maladies Rares - ASHAM

Approche Sociologique des Habitudes de vie des Adultes atteints de dystrophie Myotonique de type 1 (DM1) [ASHAM]
Porteur : Anne-Chantal Hardy, DR CNRS, Droit et changement social UMR 6297
Recherche achevée en novembre 2016
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