• Du 17 janvier 2019 au 16 mai 2019
    Campus Tertre
    URF Droit
    Salle 220
  • Les jeudis de 13h30 à 15h

Ce séminaire de recherche organisé par Antoine Delblond (coord. scientifique) et Katia Barragan envisage la responsabilité dans toute sa complexité…

Présentation

Ce séminaire de recherche - organisé par Antoine Delblond (coord. scientifique) et Katia Barragan - envisage la responsabilité dans toute sa complexité, en associant les responsabilités civile, administrative, disciplinaire, politique, pénale, etc.

En effet, l’évolution du droit contemporain conduit à considérer les nouvelles dynamiques de la responsabilité. D’abord par un rapprochement des différents régimes de responsabilité, sous l’influence de facteurs économiques et sociaux, indépendamment de la matière et de la discipline observée. Ensuite, vient l’émergence de nouvelles formes de responsabilité : environnementale, sociétale, principe de précaution, etc. Enfin, le droit européen conduit à des évolutions importantes, par exemple sur la responsabilité du service de la justice.

Ce séminaire se propose d’étudier l’élaboration et les contours de la norme dans le droit de la responsabilité au travers différents thèmes de réflexion proposés.
 

Programme 2018-2019


Jeudi 17 janvier 2019 – 13h30-15h, Salle 220
Responsabilité de l’Administration dans la protection de la biodiversité
Antoine DELBLOND, professeur de droit public.

Jeudi 31 janvier 2019 – 13h30-15h, Salle 220
Responsabilité extra-contractuelle de l’Administration en droit anglais
Renan LE MESTRE, Maître de conférences en droit public.

Vendredi 1er mars 2019 – 13h30-15h, Salle 220
Responsabilité des décideurs locaux dans les situations de contraintes économiques et sociale
Bertrand BEAUVICHE, Conseiller référendaire à la Cour des comptes.

Jeudi 28 mars 2019 – 13h30-15h, Salle 220
Responsabilité médicale et hospitalière en présence d’un dispositif médical défaillant
Paul VERON, Maître de conférences en droit.

Jeudi 4 avril 2019 – 13h30-15h, Salle 220
La peine et les enjeux de la réparation
Hélène DANTRAS-BIOY, Maître de conférences en droit public.

Jeudi 16 mai 2019 – 13h30-15h, Salle 220
Histoire de la responsabilité
Olivier MÉNARD, Maître de conférences en histoire droit.