Professeur émérite

Patrick CHAUMETTE

Ancien Coordonnateur du Master 2 Droit et Sécurité des Activités Maritimes et Océaniques (M2SDAMO), en collaboration avec l'Ecole Nationale de la Sécurité et de l'Administration en Mer (ENSAM) et de l'Ecole Nationale Supérieure maritime (ENSM - ex-Hydro) Enseignement à distance en partenariat avec le Centre Trainmar de Dakar et l'Académie Régionale des Sciences de la Mer d'Abidjan Programme régional UN e-Sea - Université Numérique des Sciences de la Mer Ancien membre du conseil de l'Ecole Doctorale DEGEST, puis Droit et Science Politique (Université Bretagne-Loire) ERC Advanced Grant 2013, Human Sea, n°340770 (2014-2019) http://www.humansea.univ-nantes.fr Membre du Conseil Supérieur des Gens de Mer Animateur de l'Observatoire des Droits des Marins, MSH Ange Guépin, www.obs-droits-marins.fr/

Coordonnées

BP 81307 Chemin de la Censive du Tertre 44313 Nantes Cedex France

Bureau
Centre de Droit Maritime et Océanique EA n° 1165
Tél
0253009381 (n° interne : 279381)
Bureau 2
Droit et Changement social, UMR CNRS n° 3128
Mail
Patrick.Chaumette@univ-nantes.fr

Discipline(s) enseignée(s)

Droit social, Droit du Travail, Droit social de l'Union européenne, Droit européen maritime, Droit social des gens de mer, Droit social international
Droit de l'océan

Thèmes de recherche

Droit de la santé et de la sécurité au travail. Droit Social International et Européen. Droit social des gens de mer. Droit des activités maritimes. Droit européen des transports maritimes. Politique Maritime Intégrée. Droit de l'océan. Évolution des relations professionnelles et de la protection sociale.
Protection de l'environnement marin. Nouvelles activités en mer. ERC Advanced Grant 2013, Human Sea, n°340770 http://www.humansea.univ-nantes.fr

Activités / CV

                                  Quelques publications récentes
Le licenciement pour motif économique en droit français, in I licenziamenti per riduzione di personale in Europa, Programma Socrates, Collana di diritto comparato e comunitario del lavoro e della sicurezza sociale, Cacucci Ed., Bari, Italie, 2001, 653p., pp. 51-94. 

Le droit du travail des gens de mer en chantier - Déconstruction/Reconstruction, Convegno « Il lavoro marittimo in Europa », Università di Genova, Facoltà di Giurisprudenza, Cattedra di Diritto del Lavoro, 24 mai 2004, Il Diritto Marittimo 2004/IV, Genova, pp. 1223-1255.

The Evolution of Seafarer's Employment Law, Deconstruction/Reconstruction, Revue Hellénique de Droit Maritime, Athènes, vol. 33, 2005, n° 1, pp. 1-21 "

Les conventions OIT sur le travail maritime de 2006 et 188 sur le travail à la pêche de 2007, avec A. Charbonneau et Gw. Proutière-Maulion, Scritti in onore di Francesco Berlingieri, n° sp. Il Diritto Marittimo, Genova, 2010, pp. 337-360.

Reflagging a vessel in the Européen market and dealing with transnational collective disputes: ECJ December 11, 2007, ITF & Finnish Seamen's Union v. Viking Line, Case C-438/05, trad. Janet Heard-Carnot, Ocean Coastal Law Journal, University of Maine, School of Law, 2010, vol. 15, n° 1, pp. 1-21.    ISSN 1073-8843

Aspects généraux sur les réformes portuaires en Europe. Espace, Gouvernance et professions, in Gobernanza portuaria, O. Fotinopoulou-Basurko (dir.), Gobierno Vasco, Departamento di Vivienda Obras Publicas y Transportes, Vitoria-Gasteiz, 2011, pp. 13-21.

Recrutements, formations et carrières dans la marine marchande en Europe, Annuaire de Droit Maritime et Océanique, université de Nantes, t. XXX, 2012, pp. 287-318.
 

"Seafarers: piracy Protection", in Piracy in Comparative perspective: Problems, strategies, law,

Ch.H. Norchi & Gw Proutière-Maulion Eds., A. Pedone & Hart, Paris & Oxford, 2012, pp. 93-106.

Prologo de Xosé Manuel Carril Vasquez, Una cuestion de Derechos Humanos: La proteccion de Séguridad Social de nuestros trabajadores del mar emigrantes en Noruega, Aranzadi, Cisur Minor, Navarra, 2015, pp. 19-37.

Préface de Stéphané Carré, L'interrelation entre le professionnel et le social - le cas du droit rhénan, coll. L'univers des normes, PUR Rennes, 2015.

P. CHAUMETTE (dir.), Maritime areas: control and prevention of illegal traffics at sea - Espaces marins : Surveillance et prévention des trafics illicites en mer, Gomylex, Bilbao, 2016, 316p. hal-01525298

P. CHAUMETTE (dir.), Seafarers : an International Labour Market in Perspective - Gens de Mer : un Marché International du Travail, Gomylex, Bilbao, 2016, 436p. halshs-01469625

P. CHAUMETTE (dir.), "Economic challenge and new maritime risks management: What blue growth? - Challenge économique et maîtrise des nouveaux risques maritimes : Quelle croissance bleue ?" - Gomylex Ed., Bilbao, 2017, 480p. hal-01793050

P. CHAUMETTE (dir.), Wealth and miseries of the oceans: Conservation, Resources and Borders - Richesses et misères des océans : Conservation, Ressources et Frontières. Gomylex Editorial, Bilbao, 2018, 426p. hal-01984841

Estudio Técnico-Jurídico del Convenio 188 sobre el Trabajo de la Pesca (2007) de la Organización Internacional del Trabajo, Dir. FOTINOPOULOU-BASURKO O. & CHAUMETTE P., Coord. CARRIL VASQUEZ X.M., Editorial Aranzadi, Cizur Minor, Navarra, 2018,

P. CHAUMETTE (coord.), Transforming the Ocean Law by requirement of the marine environment conservation - Le droit de l’océan transformé par l’exigence de conservation de l’environnement marin, Martial Pons, Madrid, 2019. halshs-02395852

P. CHAUMETTE (dir.), Droits Maritimes, Dalloz Action, Paris, 4ème éd., 2021, 1910p.

Informations complémentaires

ancien du bureau de l'Ecole doctorale DEGEST, Droit, Economie, Gestion, Sociétés et Territoires, puis de l'ED Droit et Science Politique (UBL)
Membre du Conseil Supérieur des Gens de Mer
Expert auprès de la DG MOVE de la Commission européenne en matière de transports maritimes, membre de la Taskforce on Maritime Employment and Competitiveness, 2010-11.
ERC Human Sea Advanced Grant 2013 n° 340770, 7ème PCRD   http://www.humansea.univ-nantes.fr/ 

ancien membre du conseil scientifique de l'Université de Nantes (2005-2011).
ancien doyen de la Faculté de Droit et des Sciences Politiques (1999-2001).
ancien membre du conseil d'administration de l'Université de Nantes (1988-92 et 2001-2004). 
Directeur de Droit et Changement Social, UPRES-A CNRS n° 6028 (1996-1999)
Directeur du Centre de Droit Maritime et Océanique EA n° 1165, janvier 2012-décembre 2016,
ancien membre du bureau du conseil scientifique de la Faculté de Droit et des Sciences Politiques et du conseil de gestion (1988-2016).
Mis à jour le 16 février 2024.
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